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Délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2023

Accueil / Vie municipale / Procès verbaux et actes réglementaires / Délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2023

04/12/2023

Pièces jointes

file_download Liste délibérations examinées 28 novembre 2023.pdf (PDF - 0.35Mo) file_download 2023.11.57 DIA.pdf (PDF - 0.35Mo) file_download 2023.11.58 DSIL Désimperméabilisation des cours d_école.pdf (PDF - 0.15Mo) file_download 2023.11.59 Subvention au titre du produit des amendes de police.pdf (PDF - 0.32Mo) file_download 2023.11.60 Subvention au Sou des Ecoles pour intervenant musique année 2023-2024.pdf (PDF - 0.35Mo) file_download 2023.11.61 Garantie d_emprunt à l_OPAC du Rhône.pdf (PDF - 0.34Mo) file_download 2023.11.62 Convention de gestion en flux avec les bailleurs sociaux.pdf (PDF - 0.36Mo) file_download 2023.11.63 Taux horaire des heures d_étude surveillées.pdf (PDF - 0.15Mo) file_download 2023.11.64 Rétrocession des espaces communs du Lot. le Clos des Pasquiers.pdf (PDF - 0.35Mo) file_download 2023.11.65 Cession parcelles A 535, F 106 et F 121 par le biais de la SAFER.pdf (PDF - 0.34Mo)

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115 rue Grolée

69220 Lancié - FRANCE

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