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Délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2023

Accueil / Vie municipale / Procès verbaux et actes réglementaires / Délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2023

20/12/2023

Pièces jointes

file_download Liste délibérations examinées 18 décembre 2023.pdf (PDF - 0.41Mo) file_download 2023.12.66 DIA.pdf (PDF - 0.30Mo) file_download 2023.12.67 Admission en non-valeur Vignobles Beaujolais.pdf (PDF - 0.31Mo) file_download 2023.12.68 Dissolution du SRDC.pdf (PDF - 0.21Mo) file_download 2023.12.69 Obligation de mise en place d’un diagnostic permanent de la station d’épuration.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download 2023.12.70 Demande aide à l_Agence de l_Eau pr diagnostic permanent de la station d’épuration.pdf (PDF - 0.16Mo) file_download 2023.12.71 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violences au CDG69.pdf (PDF - 0.62Mo) file_download 2023.12.72 Prime de pouvoir d_achat exceptionelle.pdf (PDF - 0.32Mo) file_download 2023.12.73 DM n° 3 - budget principal.pdf (PDF - 0.31Mo) file_download 2023.12.74 DM n° 3 - budget M49.pdf (PDF - 0.29Mo) file_download 2023.12.75 accord principe rénovation énergétique du groupe scolaire.pdf (PDF - 0.17Mo) file_download 2023.12.76 Rénovation énergétique du groupe scolaire_choix du maître d_oeuvre.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download 2023.12.77 - Décision modificative n°4 - M49.pdf (PDF - 0.28Mo)

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115 rue Grolée

69220 Lancié - FRANCE

+33 4 74 69 81 56

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